Sommaire
Règlement d'ordre intérieur - Centre commun de la sécurité sociale Règles de fonctionnement du conseil d'administration du Centre commun de la sécurité sociale Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Règlement grand-ducal modifié du 23 juillet 2016 portant exécution des titres I et II de la loi du 27 juin 2016 concernant le soutien au développement durable des zones rurales. Chapitre 1er – Dispositions générales Art. 1er Art. 4 Chapitre 2 – Aides aux investissements dans les exploitations agricoles Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Chapitre 3 – Installation des jeunes agriculteurs Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Chapitre 4 – Acquisition de biens à usage agricole Art. 18 Art. 19 Chapitre 5 – Coopération économique et technique entre exploitations Art. Règlement grand ducal du 13 juin 1975 montreal. 20 Chapitre 6 – Transformation et commercialisation de produits agricoles Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Chapitre 7 – Développement et amélioration des infrastructures agricoles Art. 26 Art. 27 Art.
Règlement Grand Ducal Du 13 Juin 1975 Full
1 er. L'article 1 er point 1) du règlement grand-ducal du 21 avril 1989 portant application de la Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction et portant exécution des règlements communautaires relatifs à l'application dans la Communauté de cette Convention tel qu'il a été complété par la suite est complété comme suit:
Règlement (CE) N° 558/95 de la Commission du 10 mars 1995 publié au Journal Officiel des C. E. N° L 57 du 15 mars 1995. Art. 2. Notre ministre de l'Environnement, Notre ministre des Finances, Notre ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement Rural et Notre ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial. Règlement ministériel du 30 juin 1975 modifiant le règlement ministériel du 11 novembre 1961 portant exécution de l'arrêté grand-ducal du 3 novembre 1960 sur le contrôle des viandes. - Legilux. Le ministre de l'Environnement, Johny Lahure Le ministre des Finances, Jean-Claude Juncker Le ministre de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement Rural, Fernand Boden Le ministre de la Justice, Marc Fischbach
Palais de Luxembourg, le 26 juin 1995.
Règlement Grand Ducal Du 13 Juin 1975 Video
Code immobilier
Informations générales
Le code immobilier online élaboré par l'Etude d'avocats KRIEGER Associates constitue une base de données législatives et réglementaires librement accessible, à destination des professionnels de l'immobilier, des juristes/avocats, des administrations/établissements publics et des particuliers. Nos équipes travaillent quotidiennement au perfectionnement de cet outil afin de le tenir à jour et veillent à ce qu'il soit aussi exhaustif que possible. Si malgré notre villigence une erreur devait survenir dans le cadre de l'une des publications sur ce site, l'Etude ne pourrait en être tenue responsable. Art. 13 | Législation. L'attention des utilisateurs est en particulier attirée sur le fait que seuls les textes publiés au Mémorial font foi. Certains textes n'étant pas publiés sur Legilux en version coordonnée, les utilisateurs veilleront à vérifier les modifications législatives ou réglementaires ultérieures, telles qu'elles sont référencées sur le site de Legilux.
La teneur en humidité des amidons ou fécules chimiquement modifiés alimentaires indiqués ci-dessous ne peut en outre dépasser les pourcentages y mentionnés. fécule de pommes de terre chimiquement modifiés: 20% au maximum
amidon de céréales chimiquement modifiés: 15% au maximum
autres fécules chimiquement modifiés: 18% au maximum. Art. 4. Règlement grand ducal du 13 juin 1975 video. - Indications requises sur l'emballage
Les produits visés par le présent règlement qui se trouvent dans un emballage destiné ou approprié à être livré avec le contenu aux utilisateurs ou consommateurs doivent porter sur la face extérieure de l'emballage les indications bien visibles, clairement lisibles et indélébiles ci-après. La dénomination correspondant à la nature du produit visée à l'art. 2. Le poids net en kilogrammes ou en parties de kilogrammes. 3. Le nom et l'adresse du fabricant ou d'un vendeur, à savoir:
pour les produits fabriqués ou conditionnés dans le Benelux: l'indication du nom ou de la raison sociale et l'adresse du producteur ou d'un vendeur, l'un ou l'autre établi dans le Benelux;
pour les produits fabriqués et conditionnés en dehors du Benelux: l'indication du nom ou de la raison sociale et de l'adresse, soit du producteur étranger ou d'un vendeur étranger, soit d'un vendeur établi dans le Benelux.
4
km
30 Place Edmond Paillaud
Château de Creullet
2. 5
Château de Creully
église Saint-Laurent de Villiers-le-Sec
2. 6
église de l'Exaltation-de-la-Sainte-Croix de Sainte-Croix-sur-Mer
2. 8
HKB Ver sur Mer Marefontaine
1. 6
Musée
Musée du Débarquement
6. 1
menhir des Demoiselles
3. 0
château de Villiers-le-Sec
2. Relais du silence centre st. 9
Église Saint-Martin de Creully
église Saint-Martin du Cainet
2 Place de l Amiral Byrd
Musée America Gold Beach
3. 4
menhir des Planches
3. 1
église Saint-Vigor de Colombiers-sur-Seulles
3. 6
Chateau de Maronnes
église Saint-Martin de Bazenville
3. 3
Galerie
Prieuré Saint Gabriel
Chateau de Bazenville
batterie d'Asnelles
3. 9
Centre Saint-Exupery
Monument aux Morts
Ferme
ferme de la Rançonnière
230 m
Manoir du 15e siecle dit Clos Mondeville
Manoir du 17e siecle dit La Grande Ferme
Route Creully Arromanches
Aux environs
Aéroports
Aéroport de Caen-Carpiquet (CFR)
30. 0
Aéroport de Deauville-Normandie (DOL)
80. 7
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Relais Du Silence Centre Équestre
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